Présentation de la marque SOUVERAIN LE ROI DES PAINS
Déposée le 16 novembre 1992 par PAYET Daniel et RAYNAUD GEORGES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SOUVERAIN LE ROI DES PAINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-47 du 31 décembre 1992.
Les déposants sont PAYET Daniel domicilié(e) 22 place du nombre d'or ANTIGONE, 34000 MONTPELLIER - France et RAYNAUD GEORGES domicilié(e) 19 RUE REMY BELLEAU, 34000 MONTPELLIER - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Daniel PAYET Institut CORINEA - France.
La marque SOUVERAIN LE ROI DES PAINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92442325.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PAYET Daniel - 22 place du nombre d'or ANTIGONE, 34000 MONTPELLIER - France
RAYNAUD GEORGES - 19 RUE REMY BELLEAU, 34000 MONTPELLIER - France
Daniel PAYET Institut CORINEA - France
Inscription le 11 mars 2002 - Concession de licence n°342335 - Publication au BOPI 2002-03-11
Inscription le 11 mars 2002 - Concession de licence n°342334 - Publication au BOPI 2002-03-11
Inscription le 11 mars 2002 - Concession de licence n°342333 - Publication au BOPI 2002-03-11
Inscription le 11 mars 2002 - Concession de licence n°342332 - Publication au BOPI 2002-03-11
Inscription le 11 mars 2002 - Concession de licence n°342336 - Publication au BOPI 2002-03-11
Inscription le 11 mars 2002 - Concession de licence n°342337 - Publication au BOPI 2002-03-11
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-17
Inscription le 11 mars 2002 - Concession de licence n°342339 - Publication au BOPI 2002-03-11
Inscription le 11 mars 2002 - Concession de licence n°342338 - Publication au BOPI 2002-03-11
Inscription le 7 septembre 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°189127 - Publication au BOPI 1995-09-07
Inscription le 11 mars 2002 - Concession de licence n°342331 - Publication au BOPI 2002-03-11
Inscription le 9 octobre 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°190457 - Publication au BOPI 1995-10-09
Inscription le 2 octobre 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°190037 - Publication au BOPI 1995-10-02
Inscription le 26 septembre 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°189837 - Publication au BOPI 1995-09-26
Inscription le 3 août 1998 - Concession de licence n°259119 - Publication au BOPI 1998-08-03
Inscription le 13 octobre 1998 - Concession de licence n°264450 - Publication au BOPI 1998-10-13
Inscription le 11 mars 2002 - Concession de licence n°342329 - Publication au BOPI 2002-03-11
Inscription le 11 mars 2002 - Concession de licence n°342330 - Publication au BOPI 2002-03-11
Inscription le 11 mars 2002 - Concession de licence n°342328 - Publication au BOPI 2002-03-11
Inscription le 27 novembre 2000 - Concession de licence n°312104 - Publication au BOPI 2000-11-27
Publication - Publication le 31 déc. 1992 au BOPI 1992-47
Pain, patisserie, confiserie, farines alimentaires Services de publicité.Diffusion d'annonces publicitaires.Promotion des ventes pour le compte de tiers.Organisation d'exposition à but commerciaux ou de publicité.Concession de licences de marques.Services de restauration (alimentation)
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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